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Expertise - Evaluation

jeudi 10 mars 2005, par Emile Proust

Vous venez d’acquérir un objet d’art d’Afrique et vous souhaitez en savoir plus sur son origine, son utilisation et, sans doute aussi, sa valeur.

En achetant un objet d’art d’Afrique, sans arrière pensée spéculative, pour posséder un bel élément de décoration qui vous procure des émotions ou du bonheur à partager ... vous ne pourrez jamais être déçu et ferez au fil du temps un excellent placement en enrichissant votre patrimoine.

Vous possédez un objet d’art d’Afrique, à la suite de don ou de legs et vous aimeriez des confirmations quant à l’identité et la cotation de l’objet.

La plupart des objets d’art d’Afrique sont des pièces uniques qu’on peut toutefois classifier selon certaines catégories, pays, ethnies et aussi ancienneté, rareté, aspect esthétique, qualité de facture.

Si la détermination de l’origine d’un objet est aisément concevable, la cotation l’est beaucoup moins. Le prix dépend souvent de la fluctuation du type d’objet sur le marché, de la demande selon les moments et de la traçabilité de l’objet selon qu’il est passé ou non par les mains de personnalités célèbres ou des ventes publiques illustres.

Par ailleurs, comme pour toutes les choses de l’art, les prix sont libres et varient énormément selon les objets et la notoriété des vendeurs. Pour faire évaluer un ou des objets, vous pourrez prendre conseil auprès d’un expert et éventuellement vous faire établir des certificats d’authentification et de valeurs.

L’Expert :

Il est chargé d’authentifier les objets, de les estimer et de les dater. Il exerce en libéral et perçoit une commission sur le montant de son estimation. Cette estimation sera établie en fonction des prix du marché. La valeur fixée par l’expertise ne sera valable qu’à compter du moment où elle aura été faite.

Exerçant librement, l’expert peut aussi être rattaché dans un des syndicats français des experts professionnels. Sa rémunération varie entre 1% et 5% de l’estimation. Tous les frais comme le déplacement, l’expertise scientifique, etc., sont comptabilisés en supplément.

Identification, authentification et estimation sont les trois facettes du métier d’expert. Le coup d’œil, primordial dans l’expertise, est parfois insuffisant. Les experts consultent alors des ouvrages et catalogues divers, sollicitent d’autres avis, de confrères, d’historiens de l’art, etc., et peuvent recourir à l’expertise scientifique pour certains cas.

L’expert, se montrant diligent et complet dans ses investigations et prudent dans ses évaluations ne certifiera l’attribution réelle d’un objet ou d’une œuvre que s’il peut réunir toutes les preuves pour la garantir. Dans le doute, il s’abstiendra.

Juridiquement, pour rechercher une faute de l’expert, il faut démontrer une faute professionnelle, le plus souvent de la négligence ou de l’imprudence. L’expert peut donc, dans le moindre doute, émettre des réserves sur son diagnostic, et ne certifier l’authenticité d’un bien que s’il estime que toutes les preuves sont réunies pour la garantir.

Dans le cadre d’une vente privée, son expertise écrite engage sa responsabilité contractuelle. En cas d’erreur de sa part, on peut demander une contre-expertise, voire intenter une action en justice contre lui sur le fondement de sa responsabilité de droit commun.
Depuis la réforme des ventes volontaires, la responsabilité de l’expert (ou de ses héritiers en cas de décès) est engagée pour une durée de 10 ans (au lieu de 30 ans). Passé ce délai, il n’est plus possible d’agir en justice.


L’expertise, pourquoi ? :

Pour vous-même, il semble légitime que vous souhaitiez prendre connaissance de la valeur de l’objet que vous détenez.
Le principal intérêt de l’expertise reste néanmoins l’estimation de la valeur pour vendre un bien dans le cadre d’une vente aux enchères publiques ou d’une vente privée. Plus encore, l’expertise sera incontournable pour faire figurer la valeur de l’objet dans un contrat d’assurance contre le vol, en cas de perte suite à un sinistre, dans une déclaration à l’administration fiscale pour le règlement d’une succession ou encore pour effectuer une donation.

Certificat de marchand ou d’expert :

Comme la qualité d’expert, l’expertise n’est soumise à aucune règle précise.

Au préalable, le propriétaire de l’objet peut transmettre des photographies et dimensions de l’objet à l’expert. Celui-ci apportera un premier avis, habituellement à titre gracieux. Si l’objet mérite d’être certifié, il nécessitera de plus amples investigations. L’expert devra être en mesure de pouvoir examiner l’objet.

Le certificat comportera suffisamment de détails sur l’objet afin qu’il soit bien identifié. Une photographie complètera le descriptif, certifiée elle aussi par l’expert.

Le certificat devra mentionner :

-  Les coordonnées de l’expert.
-  La description de l’objet et ses mensurations.
-  L’état de l’objet, à savoir les éventuelles réparations restaurations, modifications.
-  La provenance initiale de l’objet, pays, ethnie.
-  La datation de l’objet, ou la fourchette de dates estimées.
-  La provenance (traçabilité) de l’objet lorsqu’elle est connue et si le propriétaire accepte de le dévoiler.

La mention du prix de vente est facultative sur le certificat. Lors d’une transaction, la facture peut être établie séparément. Toutefois, une facture comportant un descriptif complet de l’objet peut valablement tenir lieu de certificat.

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